Vous êtes ici : Accueil > Menu Bas > Mentions légales

Mentions légales

 

Mentions légales

Site internet de la Ville de Saint-Fons

Directeur de la publication : Nathalie Frier, maire de la Ville de Saint-Fons
Responsable éditorial : service communication

Le site de la Ville de Saint-Fons a été conçu par les sociétés Inexine.
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Droits d'auteur :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la Ville de Saint-Fons par quelque procédé que ce soit, est illicite, à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Ville de Saint-Fons ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable : la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ; la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL « www.saint-Fons.fr»

Photographies
Ville de Saint-Fons©, Marion Bornaz©, Davide Desaleux©, Unsplash©

Tous droits réservés – Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord de la Ville de Saint-Fons.

Avertissements
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Ville de Saint-Fons décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Saint-Fons, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.

Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie.

Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation. Les données que vous fournissez ne sont utilisées que pour répondre à votre demande.

Vous pouvez l'exercer :
Soit en écrivant à :
Hôtel de Ville 1 place Roger Salengro
69195 SAINT-FONS  
Soit en adressant un courriel à communication@saint-fons.fr

Site développé par : INEXINE
39 avenue des Cévennes, 30250 Villevielle
Tél : 04 66 35 71 05
Site : http://www.inexine.fr
courriel : contact@inexine.fr