SPORT/VIE ASSOCIATIVE
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Documents à remettre à la Maison des Associations :
1. Déclaration préalable d’une vente au déballage (cerfa 13939*01)2. Déclaration sur l’honneur3. Registre des inscriptionsL’association doit renvoyer à la Maison des Associations, la déclaration préalable de vente au déballage dûment remplie 3 mois avant la date du vide-grenier par lettre recommandée avec AR ou remise en mains propres à la M.D.A + une demande d'autorisation du domaine public
8 jours après le vide-grenierL’association transmettra à la Maison des Associations, le registre des inscriptions complété maximum 8 jours après l’événement.
Pour plus d’informations sur l’organisation et la règlementation, voir le document joint : Organisation et règlementation d’un vide grenier.
Pour toute demande de manifestation ou de matériel, l’association remplira les formulaires nécessaires ci-dessous (45 jours avant la manifestation), qui seront ensuite adressés par mail au service vie associative : vieassociative@saint-fons.fr
> Formulaire demande de manifestation et/ ou de matériel> Formulaire demande d’occupation du domaine public> Formulaire demande d’autorisation de barbecue> Formulaire demande de buvette
Pour bénéficier d’un affichage sur les panneaux lumineux de la Ville, un formulaire ci-dessous, est à compléter et à envoyer au service communication de la Ville : communication@saint-fons.fr
> Formulaire pour un message sur les panneaux lumineux